Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU RAMEFORT
SCEA Château Thénac, SCEA

Numéro de dépôt :
1642372
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
25/01/2021

Présentation de la marque CHATEAU RAMEFORT

Déposée le 25 janvier 1991 par Château ThénacTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU RAMEFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Château ThénacTODO domicilié(e) Le Bourg - 24240 - THENAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 975 621 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Château Thénac domicilié(e) Le Bourg - 24240 - THENAC - France.

La marque CHATEAU RAMEFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU RAMEFORT est expirée depuis le 25 janvier 2021.

Château Thénac a également déposé les autres marques suivantes : Le Prieuré DE CHATEAU THENAC , LA TOUR DES VENTS , CHATEAU BLANQUINE , CHATEAU THENAC , FLEUR DE THENAC , LE PIGEONNIER DE THENAC , LA TOUR RUSSE DU CHATEAU THENAC , CHATEAU CAILLEVET , Fleur du Perigord , T de Thénac


SCEA Château Thénac, SCEA - Le Bourg - 24240 - THENAC - France - SIREN 333975621


SCEA Château Thénac - Le Bourg - 24240 - THENAC - France


Renouvellement sans limitation le 31 août 2000 n°2181239 - Publication au BOPI 2000-08-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Inscription le 7 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°520465 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-07

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2010 n°2454581 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05

Vins AOC BERGERAC provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Ramefort"